[Adilmaroki] Sans permis

Bienvenue à toi et bon forumage

Bienvenue à toi

Adil

Tout ce que je peux dire c'est... +1000 Alpineur !

Sais tu (lah ihfed) ce qu'il arrive en cas d'accident avec la voiture mais avec un conducteur non assuré ?

Défaut de présenter l'assurance pour un contrôle de routine: confiscation et mise en fourrière du véhicule+retrait permis+passage en pénal, pas de prison seulement lourde amende+suspension du permis .
Par contre si impliqué dans un accident mortel/blessés graves il faut "espérer" être parmi les morts( et non les blessés) c'est la seule issue!! conséquences très lourdes, le conducteur: il sera poursuivi en tant que personne au pénal par les autres compagnies d'assurance et casquera de sa poche pour tous les dommages&intérêts ( prison en cas de mort )
Proprio du véhicule( si pas le conducteur): à moins de prouver que le véhicule a été conduit à son insu( pas évident à prouver) il va être poursuivi aussi au pénal et sera solidaire du conducteur pour tous les dommages& intérêts.
Bref faut aller faire un tour un jour du coté des tribunaux pénaux droit routier, les séances sont publiques, des affaires surréalistes en nombre incroyable(jusqu'a 100 dossier par jour sur un seul tribunal) , dans ce bled on peut aller en prison pour pas grande chose comme on peut mourir pour deux fois rien.
Le nouveau code de la route est assez maladroit dans le sens ou il avantage fortement les victimes supposées.
Crier haut et fort qu'on conduit sans permis peut donner des idées à certains...des arnaqueurs professionnels qui provoquent un accident et te font mouta hmar pour raqueter les gens , c'est autre phénomène en plein essor( conseil VITAL ne jamais quitter le lieu d'un accident jusqu’à l arrivée des flics et qu'ils établissent le PV en bonne et due forme, même si pas de dégât physique apparents, le mec peut te dire non ya rien c bon et hop a le lendemain il déposera plainte avec le pied en plâtre et le visage momifié avec certificats medicaux, le délit de fuite est immédiatement automatiquement collé au conducteur)
Eteindre son moteur, s’arrêter, annuler tous ses RDV, et attendre, ne prendre aucune initiative n 'accepter ni entamer aucun marchandage, rester passif de marbre et laisser toutes initiatives chez la présumée victime et attendre les flics/Gendarmes . et surtout pas faire le héros genre je t’emmène en clinique/hopital etc...
Valable aussi quand un croise un blessé sur la route avec véhicule en fuite,si on a la mauvaise idée de jouer les héros oulad nass et avertir la police on se mets automatiquement en situation de suspect No1 !

merci bc ça fait vraiment plaisir d’être avec vous

oui ta raison mon cousin khaless 10 000dh procé méni chédoh sans permis mais tkt sa me rest juste un mois, olah idawez had chhér bikhir o3la khir

En fait je parlais du cas où la voiture est bien assurée, mais quand le conducteur n'est pas le proprio... donc son nom n'est pas mentionné dans le contrat d'assurance...

Donc quand on prête la voiture à quelqu'un, est-ce que cette personne sera couverte en cas de problème ?

Très bonne question.

Bienvenue à toi

V-6 a écrit:Bienvenue à toi

Merci bc

Topic d'information pénal faut créer un autre topic pour répondre a toutes les questions
Je trouve qu'Alpineur est un expert en la matière tbarkellah 3lih
J'aurai une petite question :
- En cas de fuite lors d'un accident qu'est ce que la personne risque si on fini par la retrouver ?

Lol ihdik lah a sahbi achdak lchi dreb o hreb :D lah i7fed

CarFan a écrit:En fait je parlais du cas où la voiture est bien assurée, mais quand le conducteur n'est pas le proprio... donc son nom n'est pas mentionné dans le contrat d'assurance...

Donc quand on prête la voiture à quelqu'un, est-ce que cette personne sera couverte en cas de problème ?

L'assurance même si elle au nom du propriétaire de la voiture l'assurance prend en charge le conducteur et les passagers donc peut importe qui conduit il est assuré à condition qu'il ai son permis de conduire

spooks a écrit:

CarFan a écrit:En fait je parlais du cas où la voiture est bien assurée, mais quand le conducteur n'est pas le proprio... donc son nom n'est pas mentionné dans le contrat d'assurance...

Donc quand on prête la voiture à quelqu'un, est-ce que cette personne sera couverte en cas de problème ?

L'assurance même si elle au nom du propriétaire de la voiture l'assurance prend en charge le conducteur et les passagers donc peut importe qui conduit il est assuré à condition qu'il ai son permis de conduire

+1 bien dit, à détail près il faut avoir donné sa voiture de plein gré...en effet si la voiture a été prise à son insu et qu'on arrive à le prouver( ce qui peu évident dans la pratique) la compagnie refusera d'indemniser, c'est généralement le cas du fiston qui pique la voiture du papa sans le lui dire et qui fait une grande connerie avec, je ne vois aucun papa aller enfoncer d'avantage son fils et attester que la voiture a été conduite à son insu et il va s'enfoncer d'avantage lui même car le procureur lui collera la negligeance.
@Redsdk, tres bonne idée de topic, en effet je vis avec cela tous les jours(Mme avocate), forcement j'ai fini par apprendre
Il ya un grave manque d'info et de conseil sur le sujet, on peut se faire avoir comme pas possible et se retrouver dans des situations surréalistes pour deux fois rien avec ce fichu code de la route qui accorde un avantage sévère à tout qui se prétend victime .
si on 'est innocent on risque rien à la fin, mais on se fera chier comme pas possible et on peut avoir son permis retiré le temps d'un procès( qui peut durer un bon bout temps, plusieurs mois/ans)
délit de fuite=garde à vue +suspension permis immédiate, c'est considéré comme circonstance aggravante dans le procès de l'accident, aucune chance d'avoir la prison avec sursis en cas de délit fuite, c'est prison ferme.

Merci pour la réponse Alpineur

bienvenu Adil et bn chance pour ton permis & Bac

Merci Bc , ya rbi inchaalah

Bienvenu Adilmaroki